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Marques déposées par la société LES CAVES DE PROVENCE
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ROC D'AZUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROC D'AZUR
LES CAVES DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
1566233
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque ROC D'AZUR

Déposée le 14 décembre 1989 par la société LES CAVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « ROC D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU, (Société CAVES COOPERATIVES), 83460 LES ARCS (dossier no 2160208) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) (dossier no 2160208) - France.

La marque ROC D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROC D'AZUR est expirée depuis le 14 décembre 2009.

LES CAVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DE LA MALIERE , ROSE ROSE , NOVELLAS et CHAREYRON


LES CAVES DE PROVENCE - ROUTE DE TARADEAU, (Société CAVES COOPERATIVES), 83460 LES ARCS (dossier no 2160208) - France - SIREN 316538842


LES CAVES DE PROVENCE - (dossier no 2160208) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2160208 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 18 octobre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°309778 - Publication au BOPI 2000-10-18

Inscription le 6 janvier 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°292955 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 5 avril 2000 - Demande de relevé de déchéance n°298313 - Publication au BOPI 2000-04-05

Inscription le 3 juin 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°278472 - Publication au BOPI 1999-06-03

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